Nous souhaitons que les débats à gauche soit cordiaux et FRATERNELLES et ainsi face à la droite, que nous puissions travailler dans l’union pour une société plus SOLIDAIRE.
Que 2010 vous apporte le bonheur, la santé et la réussite.
vendredi 1 janvier 2010
Bonne année 2010
Nous souhaitons que les débats à gauche soit cordiaux et FRATERNELLES et ainsi face à la droite, que nous puissions travailler dans l’union pour une société plus SOLIDAIRE.
Que 2010 vous apporte le bonheur, la santé et la réussite.
jeudi 31 décembre 2009
Censure de la taxe carbonne
Taxe carbone : Ségolène Royal a finalement gagné...
envoyé par SpeedyBoo. - L'actualité du moment en vidéo.
La taxe carbone a finalement été censuré par le conseil constitutionnel, cette taxe figurait dans "la loi de finance 2010" les sages ont donc considéré que:
Extrait de l'attendu N°82 du Conseil Constitutionnel:
"si certaines des entreprises exemptées du paiement de la contribution carbone sont soumises au système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre dans l'Union européenne, il est constant que ces quotas sont actuellement attribués à titre gratuit et que le régime des quotas payants n'entrera en vigueur qu'en 2013 et ce, progressivement jusqu'en 2027 ; qu'en conséquence, 93 % des émissions de dioxyde de carbone d'origine industrielle, hors carburant, seront totalement exonérées de contribution carbone ; que les activités assujetties à la contribution carbone représenteront moins de la moitié de la totalité des émissions de gaz à effet de serre ; que la contribution carbone portera essentiellement sur les carburants et les produits de chauffage qui ne sont que l'une des sources d'émission de dioxyde de carbone ; que, par leur importance, les régimes d'exemption totale institués par l'article 7 de la loi déférée sont contraires à l'objectif de lutte contre le réchauffement climatique et créent une rupture caractérisée de l'égalité devant les charges publiques"Nous ne sommes pas étonné de cette décision, comme l'avait dit Ségolène Royal cette taxe était injuste, elle était inefficace écologiquement parlant, car elle ne touchait pas les plus gros pollueurs, elle posait un problème d'inégalité devant l'impôt, mais en plus elle pénalisait les particuliers et surtout ceux qui sont éloigné des centres villes, enfin elle participait à la politique gouvernementale de transfert des charges fiscales entre les particuliers et les entreprises.
mercredi 30 décembre 2009
Emploi des handicapés: report des sanctions
L'année 2009 qui se termine, aura été celle de la crise mondiale des finances et les banques, l'année 2010 sera-t-elle l'année des cadeaux fiscaux pour les entreprises multinationales et pour les actionnaires de ces entreprises, à terme et cela bien que le gouvernement et le chef de l'état s'en défendent, ces charges seront transféré sur les particuliers et les petites entreprises.
Après le bouclier fiscal, il y aura donc la suppression de la taxe professionnelle et en plus pour faire bonne mesure le durcissement des sanctions prévue par la loi handicap du 11 février 2005, pour les entreprises en matière d'emploi des handicapés est reporté.
Information de la "revue de presse du handicap"
"Le principe d'un report est acquis, il faut encore déterminer les modalités techniques de cet assouplissement", a déclaré mardi une source gouvernementale.
Les nouvelles mesures devaient entrer en vigueur le 1er janvier. "Le cap est maintenu, la surcontribution s'appliquera en 2010", a ajouté cette source.
Critiques d'associations de handicapés
Deux associations, la Fnath (handicapés, victimes du travail) et l'APF (Paralysés de France), ont déploré mardi ce report.
Dans un communiqué, la Fnath a regretté "un cadeau aux entreprises" qu'elle juge injustifié puisque la nouvelle réglementation est connue de ces dernières "depuis la promulgation de la loi du 11 février 2005" sur le handicap.
Elle a rappelé que "le taux de chômage des personnes handicapées reste deux fois supérieur à celui des travailleurs valides".
Le président de l'Association des paralysés de France (APF), Jean-Marie Barbier, a estimé que "le président de la République s'était engagé en juin 2008 à mettre en place un pacte national pour l'emploi des personnes handicapées".
A ses yeux, ce report signe "clairement la rupture de ce contrat".
Quelles sanctions ? Des sanctions financières (une "contribution") existent déjà pour les entreprises d'au moins 20 salariés qui n'atteignent pas un quota de 6 % de travailleurs handicapés.
Mais elles seront multipliées par trois en 2010 pour celles n'employant aucune personne handicapée, passant à environ 13.000 euros par travailleur handicapé manquant.
Les entreprises garderont toutefois la possibilité d'échapper à tout ou partie de la contribution.
Elles pourront notamment le faire en passant des contrats de sous-traitance avec des entreprises de travailleurs handicapés.
La conclusion d'un accord agréé de branche ou d'entreprise en faveur de l'emploi de personnes handicapées permettra aussi de s'exonérer de l'obligation d'emploi.
Un tel accord devra inclure notamment un plan d'embauches de handicapés. Environ 6000 entreprises pourraient tomber sous le coup des sanctions renforcées en 2010, avait estimé à la mi-novembre l'Agefiph, organisme à qui sont versées les pénalités.
mardi 29 décembre 2009
Lancement de la plateforme solidaire « la fraternité en action »
Les bénévoles et adhérents de l’association « Désirs d’avenir » lancent une initiative qui invite à l’action et mettant en œuvre une solidarité concrète.
Cette plate-forme solidaire de « Désirs d’avenir » est plus qu’un réseau social. Elle est un véritable outil qui socialisera par le partage au travers de différents leviers tels que la veille sociale, la fraternité en mots, les échanges solidaires, les annonces, les parrainages et tutorats.
Cet espace se veut avant tout convivial, fraternel, positive et participatif.
Comme le dit Ségolène Royal, les forces divisées s’annulent alors que la fraternité les additionne et les multiplie.
Avant sa mise en ligne qui interviendra dans les prochaines heures, nous vous invitons à découvrir en exclusivité « La fraternité en action » au travers de cette vidéo.
La plate-forme solidaire de Désirs d'avenir
envoyé par segolene-royal. - Regardez les dernières vidéos d'actu.
La plateforme solidaire permettra à chaque citoyen d'offrir son savoir, ses connaissances ou ses disponibilités, elle est un bon remède face à l'indifférence, l'individualisme ambiant, voire le mépris des uns pour les autres.
Le but étant de mettre tout simplement en application ce joli mot qui décore le fronton de nos mairies, et que nous scandons haut et fort : la fraternité.
La fraternité, c'est un échange, c'est aller vers l'autre pour donner un peu de soi pour les personnes en souffrance, pour les aider à sortir de leur isolement, au bout du compte chacun peut en tirer un enrichissement mutuel.
Cette initiative n'est pas de la charité, c'est tout le contraire, c'est une chaine de solidarité qui fonctionne selon le principe « gagnant-gagnant » tout le monde s'y met et tout le monde en profite !
Bravo à ses initiateurs.
Cette plate-forme solidaire de « Désirs d’avenir » est plus qu’un réseau social. Elle est un véritable outil qui socialisera par le partage au travers de différents leviers tels que la veille sociale, la fraternité en mots, les échanges solidaires, les annonces, les parrainages et tutorats.
Cet espace se veut avant tout convivial, fraternel, positive et participatif.
Comme le dit Ségolène Royal, les forces divisées s’annulent alors que la fraternité les additionne et les multiplie.
Avant sa mise en ligne qui interviendra dans les prochaines heures, nous vous invitons à découvrir en exclusivité « La fraternité en action » au travers de cette vidéo.
La plate-forme solidaire de Désirs d'avenir
envoyé par segolene-royal. - Regardez les dernières vidéos d'actu.
La plateforme solidaire permettra à chaque citoyen d'offrir son savoir, ses connaissances ou ses disponibilités, elle est un bon remède face à l'indifférence, l'individualisme ambiant, voire le mépris des uns pour les autres.
Le but étant de mettre tout simplement en application ce joli mot qui décore le fronton de nos mairies, et que nous scandons haut et fort : la fraternité.
La fraternité, c'est un échange, c'est aller vers l'autre pour donner un peu de soi pour les personnes en souffrance, pour les aider à sortir de leur isolement, au bout du compte chacun peut en tirer un enrichissement mutuel.
Cette initiative n'est pas de la charité, c'est tout le contraire, c'est une chaine de solidarité qui fonctionne selon le principe « gagnant-gagnant » tout le monde s'y met et tout le monde en profite !
Bravo à ses initiateurs.
Inscription à :
Messages (Atom)